Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Garant.e

    Download(pdf, 4.06 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garant.e.s

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    Garant.e

    Download(pdf, 8.66 Mo)
    • Communication

    Avis d'information sur le projet "Technocentre" de création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    Download(pdf, 423.84 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.92 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Michel Gairaud membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 269.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Vinciane Tricoire membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Download(pdf, 271.38 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Délibération du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Responsable projet

    Download(pdf, 16.25 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Responsable projet

    Download(pdf, 525.39 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 10 janvier 2024

    CNDP

    Download(pdf, 594.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 10 formulant des recommandations

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 879.34 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.55 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marc Papinutti et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pollution de l'air à Marseille

    CNDP

    Download(pdf, 156.96 Ko)