Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant que la saisine est irrecevable

    CNDP

    Download(pdf, 537.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 626.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant l'abandon de la procédure en cours de demande d'autorisation environnementale

    CNDP

    Download(pdf, 628.24 Ko)
    • Communiqué de presse

    Communiqué de presse - Bilan de la concertation PARKES

    CNDP

    Download(pdf, 175.78 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    Garant.e

    Download(pdf, 4.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Garant.e

    Download(pdf, 7.94 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Présentation des garantes et garants de la CNDP

    CNDP

    Download(pdf, 172.22 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    Garant.e

    Download(pdf, 4.78 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Addendum de Renner Energies aux rapports intermédiaires de la CNDP

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    Responsable projet

    Download(pdf, 309.87 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du responsable de projet

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    Responsable projet

    Download(pdf, 443.04 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier au responsable de projet

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    CNDP

    Download(pdf, 699.44 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    Garant.e

    Download(pdf, 348.19 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Addendum de Renner Energies aux rapports intermédiaires de la CNDP

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    Responsable projet

    Download(pdf, 321.59 Ko)
    • Communication

    Synthèse de la concertation sur le SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Download(pdf, 425.65 Ko)
    • Communication

    Synthèse de la mission de conseil sur la Convention citoyenne locale pour le climat d’Est Ensemble

    Download(pdf, 442.7 Ko)