Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 375.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante de la concertation préalable

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Download(pdf, 375.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation préalable

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    CNDP

    Download(pdf, 288 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Download(pdf, 1.74 Mo)
    • Communication

    Avis d'information - site du porteur de projet

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Responsable projet

    Download(pdf, 164.5 Ko)
    • Communication

    Avis d'information - Le Républicain Lorrain

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    Responsable projet

    Download(pdf, 99.89 Ko)
    • Communication

    Avis d'information - Le Pelican

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    Responsable projet

    Download(pdf, 427.35 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.98 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    NOTE D’ACCOMPAGNEMENT À LA DÉCISION DU MAÎTRE D’OUVRAGE EDF

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.67 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    DÉCISION DES MAÎTRES D’OUVRAGES SUITE AU DÉBAT PUBLIC

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Responsable projet

    Download(pdf, 133.55 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 juin 2023

    CNDP

    Download(pdf, 466.97 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    CNDP

    Download(pdf, 2.02 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

    Download(pdf, 1.44 Mo)
    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Download(pdf, 1.37 Mo)