Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du débat public de la façade Nord Atlantique Manche Ouest

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du Débat public de la façade Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

    Download(pdf, 116.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Julie Riegel et Jean-Michel Thornary garante et garant de la concertation préalable

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 15 modifiant la liste des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 204.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 14 modifiant la liste des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 115.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

    Liaison routière entre les RD74 et RD966 à Reims

    CNDP

    Download(pdf, 115.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 117.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond du montant global de l’indemnité allouée aux membres

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 118.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant les membres du Comité de la garantie des EG de la mobilité

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    CNDP

    Download(pdf, 116.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 116.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

    Download(pdf, 116.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 122.14 Ko)
    • Communication

    Participation citoyenne et alimentation : convention de partenariat CNDP et CNA

    Download(pdf, 806.71 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 avril 2023

    CNDP

    Download(pdf, 512.04 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.69 Mo)