Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Equipe débat

    Download(pdf, 9.78 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 2.71 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Le débat "Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly" en bref

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Equipe débat

    Download(pdf, 3.34 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    CNDP

    Download(pdf, 962.58 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.9 Mo)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "L’eau potable en Ile-de-France"

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 1.91 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Download(pdf, 391.04 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 385.39 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 384 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Download(pdf, 383.76 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier du responsable de projet

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

    Download(pdf, 424.37 Ko)
    • Communiqué de presse

    Communiqué de presse | Ouverture du débat public « L’eau potable en Ile-de-France »

    Download(pdf, 200.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 1.33 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Kit de débat

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.08 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.02 Mo)