Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garant et garante de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 189.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 192.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Patrick Deronzier garants de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 119.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 informant de la complétude du DMO et désignant M. François Guguen membre de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 118.75 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Note des garantes du 06 avril 2023

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    Garant.e

    Download(pdf, 395.12 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de présentation du projet par les maîtres d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.32 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de présentation du projet

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.27 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Annexes du dossier de présentation du projet

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.85 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    Garant.e

    Download(pdf, 964.49 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.94 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 1.26 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 558.39 Ko)