Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Avis n°1 des garants

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Xavier Derrien et Laura Michel garante et garant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 115.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser de nouveau débat

    CNDP

    Download(pdf, 123.25 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant et garante

    CNDP

    Download(pdf, 120.12 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Valérie Dejour et Nicolas Lemehaute garante et garant

    CNDP

    Download(pdf, 119.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable et désignant Daniel Guérin garant

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 117.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Etienne Ballan membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer Méditerranée

    CNDP

    Download(pdf, 116.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Méditerranée

    CNDP

    Download(pdf, 119.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer sud Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 115.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer - Sud Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 118.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Karine Besses membres de la CPDP révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    CNDP

    Download(pdf, 115.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    CNDP

    Download(pdf, 119.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Dominique Pacory membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

    Download(pdf, 117.24 Ko)