Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    CNDP

    Download(pdf, 376.17 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Grand Dialogue citoyen à Bordeaux

    CNDP

    Download(pdf, 382.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Garant.e

    Download(pdf, 18.69 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-02 Tramway 2028 poursuite du projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.9 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-01 Tramway 2028 Bilan concertation

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.88 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Réponses au bilan des garants CNDP

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 162.46 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.12 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 14 mars 2023

    CNDP

    Download(pdf, 436.54 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    Garant.e

    Download(pdf, 7.29 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Garant.e

    Download(pdf, 16.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Extension du réseau de tramway du Havre

    Garant.e

    Download(pdf, 691.19 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 422.22 Ko)