Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    Garant.e

    Download(pdf, 1.01 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Download(pdf, 2.4 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.11 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sébastien Cherruau et Marion Thenet garant et garante de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

    Download(pdf, 122.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du débat public de la façade Méditerranée

    CNDP

    Download(pdf, 117.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du débat public de la façade Sud Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 117.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du débat public de la façade Nord Atlantique Manche Ouest

    CNDP

    Download(pdf, 117.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Caroline Werkoff membre de la commission du Débat public de la façade Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

    Download(pdf, 116.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Julie Riegel et Jean-Michel Thornary garante et garant de la concertation préalable

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Download(pdf, 118.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 15 modifiant la liste des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 204.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 14 modifiant la liste des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 115.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

    Liaison routière entre les RD74 et RD966 à Reims

    CNDP

    Download(pdf, 115.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 117.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond du montant global de l’indemnité allouée aux membres

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 118.13 Ko)