Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant les membres du Comité de la garantie des EG de la mobilité

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    CNDP

    Download(pdf, 116.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 116.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

    Download(pdf, 116.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Download(pdf, 122.14 Ko)
    • Communication

    Participation citoyenne et alimentation : convention de partenariat CNDP et CNA

    Download(pdf, 806.71 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 avril 2023

    CNDP

    Download(pdf, 512.04 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.69 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Equipe débat

    Download(pdf, 9.78 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 2.71 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Le débat "Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly" en bref

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Equipe débat

    Download(pdf, 3.34 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    CNDP

    Download(pdf, 962.58 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.9 Mo)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "L’eau potable en Ile-de-France"

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 1.91 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Download(pdf, 391.04 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

    Download(pdf, 385.39 Ko)