Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Garant.e

    Download(pdf, 903.2 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.33 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.79 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.73 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation web du SAGE du Neste

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.17 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation de la nouvelle STEP à la Roche-sur-Yon

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.88 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quévremont garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 119.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 131.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Anne-Isabelle Pardineille et Ivan Pascaud garante et garant de la concertation préalable

    Download(pdf, 114.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Régis Guyot pour délivrer un avis à caractère méthodologique

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    Download(pdf, 112.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Marianne Azario pour délivrer un avis à caractère méthodologique

    CNDP

    Download(pdf, 113.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Cucheval pour délivrer un avis méthodologique

    CNDP

    Download(pdf, 114.85 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 des garants

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    Garant.e

    Download(pdf, 1.69 Mo)
    • Communication

    Discours de conclusion du débat public "nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly"

    Download(pdf, 133.94 Ko)