Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Etienne Ballan membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer Méditerranée

    CNDP

    Download(pdf, 116.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Méditerranée

    CNDP

    Download(pdf, 119.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer sud Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 115.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer - Sud Atlantique

    CNDP

    Download(pdf, 118.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Karine Besses membres de la CPDP révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    CNDP

    Download(pdf, 115.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Nord Atlantique - Manche Ouest

    CNDP

    Download(pdf, 119.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Francis Beaucire et Dominique Pacory membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

    Download(pdf, 117.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Manche Est - Mer du Nord

    CNDP

    Download(pdf, 119.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garant et garante de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 121.02 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 189.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 192.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Patrick Deronzier garants de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 119.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 informant de la complétude du DMO et désignant M. François Guguen membre de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 118.75 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Note des garantes du 06 avril 2023

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    Garant.e

    Download(pdf, 395.12 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de présentation du projet par les maîtres d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.32 Mo)