Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse au rapport intermédiaire de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    Responsable projet

    Download(pdf, 99.54 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Download(pdf, 576.71 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er février 2023

    CNDP

    Download(pdf, 606.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision prenant acte du bilan des garant.e.s et du rapport de réponse du Mo et désignant J-L Laure garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Download(pdf, 118.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants.

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Download(pdf, 115.88 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mision des garant.e.s

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    Download(pdf, 387.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 informant de la modification des modalités

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Download(pdf, 116.88 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Livret de présentation du dossier soumis à la concertation

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    Responsable projet

    Download(pdf, 35.05 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 1er février 2023

    CNDP

    Download(pdf, 142.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Michel Stievenard et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 184.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle et Bruno Boussion garants de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

    Download(pdf, 181.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Download(pdf, 118.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Download(pdf, 115.88 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe_Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.59 Mo)