Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Annexes du dossier de présentation du projet

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.85 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de présentation du projet par les maîtres d'ouvrage

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    Garant.e

    Download(pdf, 964.49 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.94 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 1.26 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 558.39 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    CNDP

    Download(pdf, 376.17 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Grand Dialogue citoyen à Bordeaux

    CNDP

    Download(pdf, 382.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Garant.e

    Download(pdf, 18.69 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-02 Tramway 2028 poursuite du projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.9 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-01 Tramway 2028 Bilan concertation

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.88 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Réponses au bilan des garants CNDP

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 162.46 Ko)