Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Download(pdf, 8.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Garant.e

    Download(pdf, 7.24 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 21 décembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 586.34 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Download(pdf, 649.56 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Jacques Roudier

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Download(pdf, 504.16 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Download(pdf, 570.11 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Download(pdf, 358.13 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    Download(pdf, 393.5 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 21 décembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 137.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 actant la démission de Jacques Archimbaud

    CNDP

    Download(pdf, 113.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Roudier garant de la concertation

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    CNDP

    Download(pdf, 115.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Sophie Aouizerate garante de la concertation

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    CNDP

    Download(pdf, 115.6 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    Garant.e

    Download(pdf, 2.98 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants ligne Saint-Mariens - Langon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    Garant.e

    Download(pdf, 22.93 Mo)