Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour produire un avis à caractère méthodologique

    Download(pdf, 113.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 fixant le calendrier et les modalités du débat public

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 118.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 119.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du comité de garantie de la concertation nationale

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    Garant.e

    Download(pdf, 18.54 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er mars 2023

    CNDP

    Download(pdf, 429.63 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    Garant.e

    Download(pdf, 1.13 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Garant.e

    Download(pdf, 903.2 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.33 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.79 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.73 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation web du SAGE du Neste

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.17 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation de la nouvelle STEP à la Roche-sur-Yon

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.88 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quévremont garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 119.64 Ko)