Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'interpellation de la CNDP Amis de la Terre MP - Ligue droits de l'homme

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 698.56 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la CNDP

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 87.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Régis Guyot garant de la concertation continue

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    CNDP

    Download(pdf, 119.06 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Jean-Louis Laure pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    CNDP

    Download(pdf, 112.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    CNDP

    Download(pdf, 116.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités et le dossier de la concertation préalable

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    CNDP

    Download(pdf, 115.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    CNDP

    Download(pdf, 116.16 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 4 du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    Garant.e

    Download(pdf, 1004.84 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    Garant.e

    Download(pdf, 5.89 Mo)
    • Communication

    Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Download(pdf, 709.09 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision ministérielle faisant suite à la concertation préalable

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.56 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.75 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    Garant.e

    Download(pdf, 1.5 Mo)