Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan ligne du Médoc

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    Garant.e

    Download(pdf, 22.95 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants ligne Libourne-Arcachon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    Garant.e

    Download(pdf, 22.97 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    Responsable projet

    Download(pdf, 52.99 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    Garant.e

    Download(pdf, 1.51 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 décembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 624.19 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Download(pdf, 596 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    Garant.e

    Download(pdf, 1.45 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 7 décembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 151.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Claude Ruysschaert garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 114.53 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la démission de Jean-Claude Ruysschaert

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    CNDP

    Download(pdf, 115.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Martin Delaroche membre de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 113.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 113.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 actant la démission de Ségolène Charles

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

    Download(pdf, 287.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la démission de Claude Renou

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Download(pdf, 113.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Claire Bouteloup, Jean-Luc Campagne et Jacques Finetti garante et garants

    CNDP

    Download(pdf, 182.29 Ko)