Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses, Renaud Dupuy et Alain Radureau garante et garants

    CNDP

    Download(pdf, 183.25 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Download(pdf, 114.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne-Marie Royal garante de la concertation continue

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Download(pdf, 118.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    CNDP

    Download(pdf, 114.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    Garant.e

    Download(pdf, 4.48 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Garant.e

    Download(pdf, 33.26 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.77 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Download(pdf, 20.04 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.66 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 418.75 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission garant de la concertation continue

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

    Download(pdf, 596.1 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    Garant.e

    Download(pdf, 1.87 Mo)