Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Communiqué de presse

    avis d'information - les échos

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    Download(pdf, 1.72 Mo)
    • Ressource pédagogique

    Lignes directrices pour assurer la continuité de l'information et de la participation du public

    CNDP

    Download(pdf, 261.01 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Tableau des réponses du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 393.45 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.1 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    Garant.e

    Download(pdf, 1.77 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 11 janvier 2023

    CNDP

    Download(pdf, 606.8 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.3 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Garant.e

    Download(pdf, 3.34 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'interpellation de la CNDP Amis de la Terre MP - Ligue droits de l'homme

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 698.56 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la CNDP

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 87.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Régis Guyot garant de la concertation continue

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    CNDP

    Download(pdf, 119.06 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Jean-Louis Laure pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    CNDP

    Download(pdf, 112.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    CNDP

    Download(pdf, 116.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités et le dossier de la concertation préalable

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    CNDP

    Download(pdf, 115.82 Ko)