Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 423.68 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.36 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.42 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la présidente et de sa commission

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 507.53 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 5 octobre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 158.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant l'organisation d'une concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 121.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Isabelle Jarry et Thierry Lataste pour réaliser une mission de conseil

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    CNDP

    Download(pdf, 117.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 14 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 204.3 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Ilaria Casillo, Loïc Blondiaux et Marine Fleury pour produire un avis à caractère méthodologique et des recommandations

    CNDP

    Download(pdf, 112.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan pour produire un avis à caractère général et des recommandations sur le chantier "Bien vieillir dans la cité" du CNR

    CNDP

    Download(pdf, 112.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 chargeant Karine Besses d'émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet d'élaboration d'un observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    CNDP

    Download(pdf, 113.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Ganiage et Jean-Luc Renaud garante et garant de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 113.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Ganiage et Jean-Luc Renaud pour un conseil sur la participation du public pour une MEC PLU

    CNDP

    Download(pdf, 113.21 Ko)