Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Désignant 2 désignant Paola Orozco-Souel présidente de la Commission particulière du débat public

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 112.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Régis Guyot garant de la concertation préalable

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    CNDP

    Download(pdf, 112.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Kasia Czora garante de la concertation continue

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    CNDP

    Download(pdf, 117.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    CNDP

    Download(pdf, 118.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    La CNDP approuve le calendrier et les modalités du débat

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision de la CNDP du 5 mai 2004 d'organiser un débat public pour le projet Georges Besse II

    CNDP

    Download(pdf, 104.24 Ko)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Modification du SAR de Guyane

    Garant.e

    Download(pdf, 2.81 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.33 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision ministérielle faisant suite à la concertation préalable

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    Responsable projet

    Download(pdf, 499.3 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    Garant.e

    Download(pdf, 1.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Modification du SAR de Guyane

    Garant.e

    Download(pdf, 3.9 Mo)