Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.01 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de la mission de conseil 1

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.57 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de missions des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    Download(pdf, 393.98 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de mission

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    CNDP

    Download(pdf, 3.53 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 novembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 621.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation préalable

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

    Download(pdf, 116.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant 5 membres de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 114.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Xavier Derrien pour conseiller la communauté d'agglomération DLV Agglo

    CNDP

    Download(pdf, 113.25 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Georgette Pejoux garantes de la concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 113.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua et Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    CNDP

    Download(pdf, 114.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Download(pdf, 116.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

    Download(pdf, 116.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation continue

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

    Download(pdf, 118.67 Ko)