Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision des responsables de projet suite au débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 1004.94 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport accompagnant la décision des responsables de projet

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.43 Mo)
    • Marchés publics

    M22.005 : LETTRE DE CONSULTATION EXTERNALISATION DE LA MISSION DE DPD

    Download(pdf, 935.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

    CNDP

    Download(pdf, 156.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Download(pdf, 158.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 162.46 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    CNDP

    Download(pdf, 400.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.33 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    Garant.e

    Download(pdf, 147.99 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse du porteur de projet et tableau annexé au bilan

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Décideur public

    Download(pdf, 1.65 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    Garant.e

    Download(pdf, 1.04 Mo)