Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    CNDP

    Download(pdf, 428.37 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.09 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 octobre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 845.19 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Download(pdf, 484.12 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    Garant.e

    Download(pdf, 2.01 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la mission de conseil

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    Garant.e

    Download(pdf, 977.55 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    CNDP

    Download(pdf, 490.08 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 423.68 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.36 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.42 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la présidente et de sa commission

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    CNDP

    Download(pdf, 507.53 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 5 octobre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 158.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant l'organisation d'une concertation préalable

    CNDP

    Download(pdf, 121.66 Ko)