Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 validant le DMO et arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

    Download(pdf, 118.23 Ko)
    • Lettre de mission

    LM_ZFE_Grenoble

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    CNDP

    Download(pdf, 541.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 modifiant la liste des garantes et des garants

    CNDP

    Download(pdf, 81.85 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    Garant.e

    Download(pdf, 5.83 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    Garant.e

    Download(pdf, 362.99 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    Responsable projet

    Download(pdf, 11.29 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants 2/2

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.56 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants 1/2

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.07 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.69 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    Garant.e

    Download(pdf, 6.16 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    Garant.e

    Download(pdf, 175.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    Garant.e

    Download(pdf, 1.22 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    Garant.e

    Download(pdf, 3.21 Mo)