Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.11 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.88 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    CNDP

    Download(pdf, 399.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Garant.e

    Download(pdf, 773.34 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 septembre 2022

    Download(pdf, 597.03 Ko)
    • Communiqué de décision

    PV Consultation électronique du 12 septembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 115.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 reportant les dates d'ouverture et de clôture de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Download(pdf, 33.43 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    Garant.e

    Download(pdf, 630.84 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.36 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Responsable projet

    Download(pdf, 37.17 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.57 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.01 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 1.34 Mo)