Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    Responsable projet

    Download(pdf, 12.77 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Download(pdf, 20.04 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.66 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 418.75 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission garant de la concertation continue

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

    Download(pdf, 596.1 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    Garant.e

    Download(pdf, 1.87 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Garant.e

    Download(pdf, 11.68 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    Garant.e

    Download(pdf, 21.06 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Download(pdf, 533.58 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Maison du littoral à Vic-la-Gardiole

    Garant.e

    Download(pdf, 508.83 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Muret

    CNDP

    Download(pdf, 52.98 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Modification du SAR de Guyane

    Responsable projet

    Download(pdf, 19.62 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    Garant.e

    Download(pdf, 1.22 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    PCAET de la région de Corbières

    Garant.e

    Download(pdf, 2.42 Mo)