Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    CNDP

    Download(pdf, 116.16 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 4 du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    Garant.e

    Download(pdf, 1004.84 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    Garant.e

    Download(pdf, 5.89 Mo)
    • Communication

    Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Download(pdf, 709.09 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision ministérielle faisant suite à la concertation préalable

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.56 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.75 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    Garant.e

    Download(pdf, 1.5 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Garant.e

    Download(pdf, 8.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    Garant.e

    Download(pdf, 7.24 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 21 décembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 586.34 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Download(pdf, 649.56 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Jacques Roudier

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    Download(pdf, 504.16 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    Download(pdf, 570.11 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    Download(pdf, 358.13 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    Download(pdf, 393.5 Ko)