Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Garant.e

    Download(pdf, 11.68 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    Garant.e

    Download(pdf, 21.06 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Download(pdf, 533.58 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Maison du littoral à Vic-la-Gardiole

    Garant.e

    Download(pdf, 508.83 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Muret

    CNDP

    Download(pdf, 52.98 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Modification du SAR de Guyane

    Responsable projet

    Download(pdf, 19.62 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    Garant.e

    Download(pdf, 1.22 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    PCAET de la région de Corbières

    Garant.e

    Download(pdf, 2.42 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.01 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de la mission de conseil 1

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Garant.e

    Download(pdf, 2.57 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de missions des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    Download(pdf, 393.98 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de mission

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    CNDP

    Download(pdf, 3.53 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 novembre 2022

    CNDP

    Download(pdf, 621.83 Ko)