Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Livret de présentation du dossier soumis à la concertation

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    Responsable projet

    Download(pdf, 35.05 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 1er février 2023

    CNDP

    Download(pdf, 142.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Michel Stievenard et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    CNDP

    Download(pdf, 184.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle et Bruno Boussion garants de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    CNDP

    Download(pdf, 181.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Download(pdf, 118.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    CNDP

    Download(pdf, 115.88 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe_Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.59 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    Responsable projet

    Download(pdf, 4.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    Garant.e

    Download(pdf, 19.73 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    Responsable projet

    Download(pdf, 8.33 Mo)
    • Communiqué de presse

    avis d'information

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    Download(pdf, 250.91 Ko)
    • Communiqué de presse

    Avis d'information - La voix du Nord

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    Download(pdf, 712.01 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.43 Mo)
    • Communiqué de presse

    avis d'information - les échos

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    Download(pdf, 1.91 Mo)
    • Communiqué de presse

    Avis d'information - Paris Normandie

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    Download(pdf, 1.5 Mo)