Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Download(pdf, 384 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Download(pdf, 383.76 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier du responsable de projet

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Responsable projet

    Download(pdf, 424.37 Ko)
    • Communiqué de presse

    Communiqué de presse | Ouverture du débat public « L’eau potable en Ile-de-France »

    Download(pdf, 200.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Download(pdf, 1.33 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Kit de débat

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.08 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.02 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis n°1 des garants

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Pérennisation d'une voie réservée sur le boulevard périphérique parisien au-delà des JO 2024

    Garant.e

    Download(pdf, 1.39 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Xavier Derrien et Laura Michel garante et garant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 115.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser de nouveau débat

    CNDP

    Download(pdf, 123.25 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant et garante

    CNDP

    Download(pdf, 120.12 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Valérie Dejour et Nicolas Lemehaute garante et garant

    CNDP

    Download(pdf, 119.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable et désignant Daniel Guérin garant

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

    Download(pdf, 117.18 Ko)