Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Synthèse

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    CNDP

    Download(pdf, 1.43 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 2 juin

    CNDP

    Download(pdf, 717.79 Ko)
    • Marchés publics

    Présentation du future marché pour l'organisation des débats pubics

    CNDP

    Download(pdf, 1.1 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Download(pdf, 1.97 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    CNDP

    Download(pdf, 551.25 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Les propositions de la Convention Citoyenne pour l'Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    Download(pdf, 121.08 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse du rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    CNDP

    Download(pdf, 292.29 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.69 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation de suivi

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 639.41 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 2

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    Responsable projet

    Download(pdf, 788.39 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 1

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    Responsable projet

    Download(pdf, 944.55 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.14 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Responsable projet

    Download(pdf, 623.59 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération de la ville de Saint-Denis du 30 avril 2021

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 157.83 Ko)