Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3722 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération de la Cinor du 27 mai 2021

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 2.21 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération de la Région Réunion du 11 mai 2021

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    Responsable projet

    Download(pdf, 314.88 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse synthétique des responsables du projet

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    Décideur public

    Download(pdf, 231.18 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse complète des responsables du projet

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    Décideur public

    Download(pdf, 12.57 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation de suivi

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 746.06 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement de la RN2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Benoit (Réunion)

    CNDP

    Download(pdf, 280.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 modifiant l'annexe à la décision n° 2020/143/délégués régionaux/1

    CNDP

    Download(pdf, 2.85 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 modifiant la liste nationale des garants

    CNDP

    Download(pdf, 1.85 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Claude BREVAN, Priscilla CASSEZ et Jacques ROUDIER garantes et garant post

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 711.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 622.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 622.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la décision du 18 mai 2021 des maîtres d'ouvrage et désignant les garants post

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 295.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Charline DIOT-LABUSET et Esmeralda TONICELLO garantes pour une mission de conseil

    PTGE de la Douze

    CNDP

    Download(pdf, 371.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

    Download(pdf, 425.21 Ko)