Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Régis Guyot et Jean-Raymond Wattiez garants

    CNDP

    Download(pdf, 53.06 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du SAGE de l'Yerres

    CNDP

    Download(pdf, 160.49 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    CNDP

    Download(pdf, 161.26 Ko)
    • Dossier de presse

    La nouvelle identité de La CNDP

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    CNDP

    Download(pdf, 1.83 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Le tableau des réponses au 1083 propositions formulées pendant le débat

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.53 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    La décision en intégralité

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Responsable projet

    Download(pdf, 140.34 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    La synthèse de la décision

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Download(pdf, 312.21 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du livret du participant

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 3.92 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Patrick Norynberg garant de la concertation préalable

    Révision du SAGE de l'Yerres

    CNDP

    Download(pdf, 291.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garantes de la concertation préalable

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    CNDP

    Download(pdf, 304.68 Ko)