Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    CNDP

    Download(pdf, 2.48 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 confirmant l'organisation d'une concertation préalable pour le projet T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 539.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 confirmant l'organisation d'une concertation préalable pour le projet T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 537.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision jugeant la saisine des douze parlementaires pour l'organisation d'un débat public non recevable

    CNDP

    Download(pdf, 701.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Download(pdf, 754.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 engageant une expertise sur les études de trafic

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

    Download(pdf, 110.92 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    CNDP

    Download(pdf, 326.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Download(pdf, 783.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Download(pdf, 118.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

    Download(pdf, 106.07 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    CNDP

    Download(pdf, 1.84 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse des porteurs du plan et décidant d’une concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    CNDP

    Download(pdf, 233.53 Ko)