Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Tribune

    Participation du public, du légal au légitime | par Chantal Jouanno | n°18 | La revue des juristes de Science Po

    CNDP

    Download(pdf, 250.06 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Engagements du Ministère Agriculture suite à la concertation préalable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    Responsable projet

    Download(pdf, 251.54 Ko)
    • Synthèse saisine

    Lettre de saisine du responsable du projet

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    Responsable projet

    Download(pdf, 208.03 Ko)
    • Communiqué de presse

    Convention citoyenne sur le numérique Poitiers

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    CNDP

    Download(pdf, 150.75 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    CNDP

    Download(pdf, 801.84 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

    Download(pdf, 831.78 Ko)
    • Communiqué de presse

    Gigafactory : cycle de débats en lignes sur l’opportunité de lancer la première usine de batteries en France

    CNDP

    Download(pdf, 189.46 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    CNDP

    Download(pdf, 66.35 Mo)
    • Tribune

    Avis de publication journal national

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

    Download(pdf, 842.37 Ko)
    • Communication

    CNDP – Avis sur le projet de décret d’application de la loi ASAP

    CNDP

    Download(pdf, 110.59 Ko)
    • Tribune

    Avis de publication journal local

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

    Download(pdf, 190.95 Ko)