Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

    Download(pdf, 279.42 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 277.68 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 296.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une garante

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    CNDP

    Download(pdf, 111.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant pour la concertation continue

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    CNDP

    Download(pdf, 84.62 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    CNDP

    Download(pdf, 785.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant les garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Download(pdf, 107.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la CPDP

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 117.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable sur le projet T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 106.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable sur le projet T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 106.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la commission particulière

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 88.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse des responsables du plan et désignant le garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    CNDP

    Download(pdf, 233.53 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la Présidente de la CNDP

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 764.78 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Download(pdf, 9.02 Mo)