Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 1.82 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Download(pdf, 1.87 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    CNDP

    Download(pdf, 2.32 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Download(pdf, 169.28 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Download(pdf, 288.25 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 338.29 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Download(pdf, 261.63 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    CNDP

    Download(pdf, 278.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

    Download(pdf, 158.21 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    CNDP

    Download(pdf, 303.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Download(pdf, 544.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    CNDP

    Download(pdf, 549.27 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Bilan du responsable de projet

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur les projets plastique et biocarburant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    CNDP

    Download(pdf, 583.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant le débat public et désignant le président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 285.47 Ko)