Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du maître d’ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Download(pdf, 5.35 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    CNDP

    Download(pdf, 735.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 841.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 169.64 Ko)
    • Tribune

    Avis de publication journal national

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Download(pdf, 329.99 Ko)
    • Tribune

    Avis de publication journal régional

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Download(pdf, 1.13 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Download(pdf, 14.46 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire n°3 du garant (2017-2020)

    Projet de centre de traitement de déchets ménagers à Romainville/Bobigny

    Garant.e

    Download(pdf, 438.75 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Download(pdf, 2.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Download(pdf, 14.98 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    CNDP

    Download(pdf, 2.45 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Sécurisation de la RN5 à la Réunion emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Louis

    CNDP

    Download(pdf, 2.17 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    CNDP

    Download(pdf, 270.1 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    CNDP

    Download(pdf, 834.09 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    CNDP

    Download(pdf, 286.17 Ko)