Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur les projets plastique et biocarburant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    CNDP

    Download(pdf, 583.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant le débat public et désignant le président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Download(pdf, 285.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 110.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garantes de la concertation préalable

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Download(pdf, 313.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garant.e.s de la concertation

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Download(pdf, 328.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Download(pdf, 641.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités de concertation

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Download(pdf, 529.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la concertation

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    CNDP

    Download(pdf, 296.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le garant de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

    Download(pdf, 606.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant la démission d'une garante et désignant un garant

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

    Download(pdf, 536.95 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de la concertation préalable

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Responsable projet

    Download(pdf, 38.83 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Document décrivant les modalités de la concertation

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Responsable projet

    Download(pdf, 6.5 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond des indemnités des membres Cpdp de 25%

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 388.15 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

    Download(pdf, 537.37 Ko)
    • Communication

    CNDP – Recommandation : Favoriser la participation du public

    CNDP

    Download(pdf, 148.45 Ko)