Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garants de la procédure de participation du public par voie électronique

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    CNDP

    Download(pdf, 107.78 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 15 décidant de poursuivre la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Download(pdf, 248.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 104.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    CNDP

    Download(pdf, 103.8 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    CNDP

    Download(pdf, 2.15 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 annonçant une modification : prolongation du débat public jusqu’au 31 janvier 2021

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 147.23 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    CNDP

    Download(pdf, 6.59 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    Responsable projet

    Download(pdf, 674.67 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    CNDP

    Download(pdf, 228.19 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Download(pdf, 292.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Download(pdf, 106.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    CNDP

    Download(pdf, 1.59 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.45 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation et fixation du calendrier

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Responsable projet

    Download(pdf, 5.88 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    CNDP

    Download(pdf, 1.21 Mo)