Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    CNDP

    Download(pdf, 81.5 Mo)
    • Communication

    Guide de sécurisation sanitaire rencontres CNDP - juin 2020

    CNDP

    Download(pdf, 11.64 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    CNDP

    Download(pdf, 287.89 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    Décision crise sanitaire - document de positionnement CNDP

    CNDP

    Download(pdf, 534.33 Ko)
    • Communiqué de presse
    • Document de positionnement

    Document de positionnement - Principes, formes et modalités du débat public pendant l’épidémie Covid-19

    CNDP

    Download(pdf, 346.97 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    CNDP – Document de positionnement crise sanitaire

    Download(pdf, 534.33 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation des garant.e.s

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    CNDP

    Download(pdf, 10.01 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier de la concertation préalable

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    CNDP

    Download(pdf, 106.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    CNDP

    Download(pdf, 102.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant deux garant.e.s de la concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Download(pdf, 107.12 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 demandant de compléter la saisine d'EDF PEI

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Download(pdf, 109.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 104.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 annonçant une modification : report du calendrier et de l’ouverture de la concertation préalable

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Download(pdf, 105.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 annonçant une modification : prolongation du débat public

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 105.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation du débat public et report de la date de clôture

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 110.07 Ko)