Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    CNDP

    Download(pdf, 573.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et ses modalités et désignant un garant

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Download(pdf, 371.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    CNDP

    Download(pdf, 316.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    CNDP

    Download(pdf, 422.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garantes de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    CNDP

    Download(pdf, 319.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier de la concertation préalable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Download(pdf, 585.4 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Download(pdf, 2.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    CNDP

    Download(pdf, 287.67 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

    Download(pdf, 121.78 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    CNDP

    Download(pdf, 14.15 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

    Download(pdf, 126.31 Ko)
    • Bilan de concertation

    CNDP – Projet Centre pénitentiaire de Lavau - Synthèse des garants

    CNDP

    Download(pdf, 3.86 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    Responsable projet

    Download(pdf, 724.64 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

    Download(pdf, 140.36 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Download(pdf, 268.01 Ko)