Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 organisant une concertation continue et désignant un garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    CNDP

    Download(pdf, 645.47 Ko)
    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine par la DGEC

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.65 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.87 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

    Download(pdf, 119.83 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Centre pénitentiaire de Lavau

    CNDP

    Download(pdf, 3.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    CNDP

    Download(pdf, 3.78 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC Cluster des médias JO2024

    CNDP

    Download(pdf, 18.43 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.35 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 9.98 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 10.13 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant la durée de la concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 711.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine non recevable

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

    Download(pdf, 563.91 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant d’une expertise complémentaire

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 371.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant la dossier et les modalités du débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 379.08 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat public du responsable du projet

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 16.06 Mo)