Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    CNDP

    Download(pdf, 417.63 Ko)
    • Bilan de concertation

    Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 115.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : changement du calendrier du débat

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 331.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    CNDP

    Download(pdf, 613.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

    Download(pdf, 380.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant les modalités et le calendrier du débat public

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 368.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 246.93 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Décision 8 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Download(pdf, 622.79 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage : socle

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 17.98 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage : fiches

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 63.59 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Download(pdf, 340.42 Ko)
    • Dossier de presse

    Publication dans Les Echos

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Responsable projet

    Download(pdf, 988.11 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Certificat de parution des publications du projet

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Responsable projet

    Download(pdf, 852.48 Ko)
    • Dossier de presse

    Publication dans le Dauphiné Libéré

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Responsable projet

    Download(pdf, 483 Ko)