Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante pour poursuivre la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 392.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Sécurisation de la RN5 à la Réunion emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Louis

    CNDP

    Download(pdf, 369.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Aménagement de la RN2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Benoit (Réunion)

    CNDP

    Download(pdf, 389.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 annonçant la reprise du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 658.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    CNDP

    Download(pdf, 593.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 décidant de poursuivre la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique pour la phase 1 du projet et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Download(pdf, 717.12 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    CNDP

    Download(pdf, 294.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    CNDP

    Download(pdf, 303.03 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    Responsable projet

    Download(pdf, 16.34 Mo)
    • Bilan de concertation

    Réponse Région Hauts de France au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 5.62 Mo)
    • Bilan de concertation

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 2.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 1.77 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse Région Hauts de France au bilan des garants

    CNDP

    Download(pdf, 5.62 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la Ville de Béziers

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Décideur public

    Download(pdf, 673.8 Ko)