Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    CNDP

    Download(pdf, 258.62 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un nouveau garant

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    CNDP

    Download(pdf, 73.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 129.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 annonçant une modification : report du calendrier de la concertation

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    CNDP

    Download(pdf, 88.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : changement de garant.e.s

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    CNDP

    Download(pdf, 84.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    CNDP

    Download(pdf, 79.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : démission du garant et désignation d'une nouvelle garante

    CNDP

    Download(pdf, 236.13 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Bilan du responsable de projet

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.01 Mo)
    • Document de positionnement

    Communication : La participation du public un droit constitutionnel pour tous

    CNDP

    Download(pdf, 308.78 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Syndicat Mixte du domaine de Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Décideur public

    Download(pdf, 272.4 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Département de l’Hérault

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Décideur public

    Download(pdf, 267.14 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire n°2 du garant (2018-2019)

    Projet de centre de traitement de déchets ménagers à Romainville/Bobigny

    Garant.e

    Download(pdf, 495.9 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 495.9 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – DDTM – AE

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 197.79 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – SM Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 192.17 Ko)