Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    CNDP

    Download(pdf, 136.17 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

    Download(pdf, 17.37 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

    Download(pdf, 16.86 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Centre pénitentiaire de Lavau

    CNDP

    Download(pdf, 1.15 Mo)
    • Tribune

    L'écologie est en train d'inventer les institutions démocratiques de demain

    Download(pdf, 291.73 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 1.27 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Download(pdf, 3.95 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    CNDP

    Download(pdf, 1.24 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Eclairage sur trois débats publics «éolien en mer»

    CNDP

    Download(pdf, 665.05 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    CNDP

    Download(pdf, 626.63 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    CNDP

    Download(pdf, 250.65 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    CNDP

    Download(pdf, 2.4 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Download(pdf, 675.86 Ko)