Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités ainsi que le calendrier de la concertation préalable

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Livret de présentation du responsable de projet

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Responsable projet

    Download(pdf, 3.25 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Responsable projet

    Download(pdf, 25.48 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant le garant de la concertation continue Phase 1

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

    Download(pdf, 506.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse du responsable du projet et désignant une garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

    Download(pdf, 231.04 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Download(pdf, 573.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    CNDP

    Download(pdf, 639.05 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC Cluster des médias JO2024

    CNDP

    Download(pdf, 235.28 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    CNDP

    Download(pdf, 759.17 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Responsable projet

    Download(pdf, 90.54 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    CNDP

    Download(pdf, 2.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    Responsable projet

    Download(pdf, 1.3 Mo)