Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    CNDP

    Download(pdf, 314.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 533.07 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un membre de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Download(pdf, 542.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du publique par voie électronique

    ZAC du village olympique et paralympique

    CNDP

    Download(pdf, 673.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du publique par voie électronique

    ZAC du village olympique et paralympique

    CNDP

    Download(pdf, 552.35 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    Responsable projet

    Download(pdf, 16.62 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Centre pénitentiaire de Lavau

    CNDP

    Download(pdf, 365.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 3 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Download(pdf, 308.9 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier du maître d’ouvrage

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 370.46 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    CNDP

    Download(pdf, 282.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Download(pdf, 684.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte de la décision du responsable de projet suite à la concertation préalable et désignant un garant de la concertation continue

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Download(pdf, 494.19 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s de la concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    CNDP

    Download(pdf, 458.77 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    Responsable projet

    Download(pdf, 14.27 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    CNDP

    Download(pdf, 299.24 Ko)