Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3721 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    CNDP

    Download(pdf, 103.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 demandant de compléter la saisine d'EDF PEI

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Download(pdf, 109.21 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    CNDP

    Download(pdf, 3.57 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 prolongeant le débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Download(pdf, 125.02 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant une modification : prolongation de la concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Download(pdf, 512.43 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement de la RN2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Benoit (Réunion)

    CNDP

    Download(pdf, 4.63 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant sur la concertation continue

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Download(pdf, 1.74 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    CNDP

    Download(pdf, 4.23 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Publication du compte rendu du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 10.2 Mo)
    • Bilan de débat public

    Publication du bilan du débat public par Chantal JOUANNO

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Download(pdf, 372.49 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Courrier MRAe

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Décideur public

    Download(pdf, 140.56 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    CNDP

    Download(pdf, 296.46 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 17.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

    Download(pdf, 381.04 Ko)