Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3803 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er juillet 2026

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s de la mission de conseil

    « Aval du Futur » d’Orano à La Hague

    Garant.e

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    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 portant désignation d'un garant de la concertation préalable

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 354.78 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 358.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 sur la reprise de la préparation de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 354.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 d'engager la concertation préalable

    Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 357.75 Ko)