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2563 résultats trouvés

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 18 juillet 2011
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 11 novembre 2011
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une prolongation du délai d‘établissement du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 07 septembre 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 30 mars 2012
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 30 mars 2012
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités et le calendrier du débat public

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 05 octobre 2011
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 441.85 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    • Publié le 23 septembre 2010
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la CPDP

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    • Publié le 23 septembre 2010
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités et fixant le calendrier du débat

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    • Publié le 03 mars 2010
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 451.37 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Synthèse saisine

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    • Publié le 06 juillet 2009
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 4.16 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    • Publié le 25 novembre 2010
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)