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2563 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 05 novembre 2011
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 29 juin 2012
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Publication du bilan du débat public établi par le président de la CNDP

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 30 mars 2012
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 166.64 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Publication du compte-rendu du débat public établi par l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 30 mars 2012
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 05 novembre 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 05 novembre 2011
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport de la garante

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 06 janvier 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 02 juin 2010
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 02 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier et les modalités du débat public et fixant son calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 08 juin 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    • Publié le 10 mai 2012
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 77.85 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 04 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.25 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 37.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation du débat public et report de la date de clôture

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
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