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2563 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 rejetant le dossier et les modalités du débat proposé par le responsable du plan

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 06 février 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 73.77 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Cahier technique : Annexe du dossier du responsable du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 février 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 66.67 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 21 février 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 90.54 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 03 septembre 2008
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 04 février 2009
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 346.77 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet pour le débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 04 février 2009
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 35.99 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 25 août 2009
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 26 novembre 2009
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Tribune

    Participation du public, du légal au légitime | par Chantal Jouanno | n°18 | La revue des juristes de Science Po

    • Publié le 31 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 décidant une expertise complémentaire et prolongeant le débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 11 mai 2005
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier et modalités du débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 06 avril 2005
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.73 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 20 juillet 2005
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 05 mai 2004
    • CNDP
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